Marque renouvelée - Marque en non vigueur

O.S.
MAGNETI MARELLI FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1680804
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2011

Présentation de la marque O.S.

Déposée le 16 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) MAGNETI MARELLI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAGNETI MARELLI FRANCE domicilié(e) 19, rue Lavoisier, 92000 NANTERRE (dossier no 2203042) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 044 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD Ingénieurs-Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2203042) - France.

La marque O.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O.S. est expirée depuis le 16 juillet 2011.

MAGNETI MARELLI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAEGER , HARMAN AUTOMOTIVE , HARMAN MIRRORS , GITAC , JAEGER , GITAC , JAEGER , HARMAN , SOLEX , (Marque figurative)


MAGNETI MARELLI FRANCE Société Anonyme - 19, rue Lavoisier, 92000 NANTERRE (dossier no 2203042) - France - SIREN 652044827


CABINET PLASSERAUD Ingénieurs-Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2203042) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2001 n°2203042 - Publication au BOPI 2001-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 13 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326841 - Publication au BOPI 2001-07-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs et notamment: instruments d'alarme, avertisseurs contre le vol, installations électriques pour préserver du vol, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, mesureurs de pression;ampèremètres;dispositifs antiparasites (électricité);baromètres;boîtes de branchement (électricité), commutateurs, appareils électriques de commutation, appareils électriques de contrôle, contrôleurs de vitesse pour véhicules;cartes magnétiques d'identification;détecteurs;indicateurs de niveau d'eau, jauges;émetteurs de signaux électroniques;appareils pour l'enregistrement de temps,appareils pour l'enregistrement des distances, compteurs, compte-tours, enregistreurs kilométriques pour véhicules;niveaux d'essence, niveaux (instruments pour donner l'horizontale), pompes autorégulatrices à essence;fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux);galvanomètres;circuits imprimés;indicateurs (électricité);indicateurs de pente, indicateurs de pression (bouchons) pour valves, indicateurs de température, indicateurs de vide, indicateurs de vitesse;manomètres, instruments pour la navigation, instruments d'observation;dispositifs de protection personnelle contre les accidents, récepteurs, tachomètres, tachymètres;thermostats et thermostats pour véhicules;totalisateurs, voltmètres.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et notamment véhicules terrestres à moteurs, constructions navales;véhicules électriques;mécanismes et transmissions;avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules;économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules;dispositifs anti-pollution pour moteurs de véhicules terrestres;pots d'échappement pour véhicules terrestres;turbines pour véhicules terrestres;vitres de véhicules, volants pour véhicules.Horlogerie et notamment mouvements d'horlogerie, horloges électriques;instruments chronométriques et notamment chronographes, chronomètres; tous ces produits étant destinés aux véhicules terrestres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.